Variables du secteur riverain

Pour obtenir plus de détails, cliquez sur le nom de la variable du secteur riverain:

Variables du secteur riverain
Accès cédé à la plage communautaire ou au parc Rivage - Présence d'herbes ou d'algues
Érosion des berges Rivage – Profond
Exposition prédominante– Est Rivage - Rocheux
Exposition prédominante - Nord Rivage - Sablonneux
Exposition prédominante - Ouest Un chemin sépare le lot derrière la structure principale
Second niveau, résidence secondaire utilisée durant l'année Exposition prédominante - Sud
Secteur riverain - Canal Île à propriétaire unique
Secteur riverain - Lac Île lotie
Secteur riverain - Marécage ou marais Mur de soutènement ou gabions
Secteur riverain - Rivière ou autre cours d'eau naturel Secteur riverain indirect – Titre de propriété
Plage Secteur riverain indirect - Accès par droit de passage
Quai permanent Secteur riverain indirect - Aucun titre de propriété
Rivage - Gravier Rivage – Peu profond

Accès cédé à la plage communautaire ou au parc

Les propriétaires ont le droit d'utiliser une plage communautaire privée ou un parc riverain privé.

Érosion des berges

La propriété présente une érosion de ses berges, laquelle est continue et non rectifiée par le recours à l'aménagement paysager, tel qu'au moyen de murs de soutènement ou de gabions, par exemple, Scarborough Bluffs.

Exposition prédominante – Est

La vue prédominante à partir du rivage et faisant face à l'eau est celle de l'Est.

Exposition prédominante – Nord

La vue prédominante à partir du rivage et faisant face à l'eau est celle du Nord.

Exposition prédominante – Ouest

La vue prédominante à partir du rivage et faisant face à l'eau est celle de l'Ouest.

Exposition prédominante – Sud

La vue prédominante à partir du rivage et faisant face à l'eau est celle du Sud.

Île à propriétaire unique

La propriété, avec une ou des structure(s), est située dans une île à propriétaire unique.

Île lotie

La propriété est située dans une île lotie.

Mur de soutènement ou gabions

Le secteur riverain possède un muret ou un gabion qui est construit en pierre, en roche, en béton coulé, en bloc de béton ou en bois d'œuvre dont l'assemblage ou l'édification a été nécessaire pour corriger ou limiter l'érosion des berges.

Plage

La propriété est située directement derrière une plage publique et adjacente à celle-ci (aucune propriété privée, par exemple, Beach Wasaga). Aucune route n'existe entre la propriété et la plage.

Quai permanent

Un quai permanent est une structure utilisée durant l'année. Il n'est pas évalué comme partie intégrante d'une remise à bateaux, d'une terrasse ou d'un porche.

Rivage prédominant - Gravier

La propriété a un rivage graveleux ou rocailleux.

Rivage prédominant – Peu profond

La propriété a un rivage peu profond.

Rivage prédominant - Présence d'herbes ou d'algues

La propriété a un rivage envahi d'herbes ou d'algues. Les bateaux à moteur peuvent avoir accès au rivage bien que le dragage ou l'élimination des mauvaises herbes puisse s'imposer.

Rivage prédominant - Profond

La propriété a une rive qui donne accès rapidement aux eaux profondes.

Rivage prédominant - Rocheux

La propriété a un rivage rocheux. Le terme « rocheux » signifie la présence de pierres ou de roches qui sont suffisamment volumineuses pour gêner et prévenir l'utilisation récréative du rivage.

Rivage prédominant - Sablonneux

La propriété a un rivage sablonneux.

Second niveau, résidence secondaire utilisée durant l'année

La propriété est éloignée du site riverain sur la distance d'un lot, avec ou sans intersection ou droit de passage. Elle est utilisée à l'année.

Secteur riverain - Canal

La propriété a un accès direct à un canal. « Canal » renvoie uniquement à un cours d'eau créé par l'homme.

Secteur riverain - Lac

La propriété a un accès direct à un lac. Les propriétés séparées de l'eau par un droit de passage, une route privée ou des emprises réservées non ouvertes sont toujours considérées comme faisant partie de la rive du lac.

Secteur riverain - Marécage ou marais

La propriété est adjacente à un marécage, à un marais ou à une partie d'un lac (telle qu'une baie) qui est extrêmement marécageuse. Vous ne pouvez pas accéder au site riverain avec un bateau à moteur.

Secteur riverain - Rivière ou autre cours d'eau naturel

La propriété a un accès direct à une rivière ou à un autre cours d'eau naturel et navigable tel qu'un ruisseau.

Secteur riverain indirect - Accès par droit de passage

Un droit de passage pour le secteur riverain subsiste.

Un chemin sépare la propriété ou le lot entre la structure principale et le secteur riverain. Aucun droit de propriété n'existe pour le secteur riverain, mais le propriétaire a accès au secteur riverain et utilise celui-ci dans le cadre de son droit de passage.

Secteur riverain indirect - Aucun titre de propriété

Ceci pourrait comprendre le droit de passage. Aucun droit de propriété n'existe pour le secteur riverain. Un chemin sépare la propriété entre la structure principale et le secteur riverain. Le secteur riverain est ouvert au public et il est régulièrement utilisé par celui-ci.

Secteur riverain indirect -Titre de propriété

Ceci pourrait comprendre le droit de passage. Un droit de propriété subsiste pour le secteur riverain.

Un chemin sépare la propriété ou le lot entre la structure principale et le secteur riverain. Le secteur riverain appartient à la ou aux même(s) personne(s). Cela ne comprend pas une emprise réservée non ouverte appartenant à une municipalité.

Un chemin sépare le lot derrière la structure

Un chemin sépare le lot du secteur riverain derrière la structure principale.

Remarque : La loi applicable prévaut en cas de contradiction entre les présentes informations et la loi actuelle. Ces informations ne visent pas à fournir des conseils juridiques et ne sauraient servir à cette fin.

Il est possible que les renseignements figurant sur cette page ne soient pas entièrement accessibles. Veuillez prendre contact avec nous au 1 866 296-6722 ou au (ATS) 1 877 889-6722 pour nous dire ce que nous pouvons faire pour mieux vous aider.