Qualité de la construction

La qualité de la construction renvoie aux matériaux, à l'architecture et à la qualité de l'exécution.

La SÉFM regroupe tous les éléments d'une construction selon plusieurs classes basées sur la qualité et la finesse d'exécution. La classe de qualité est basée sur les standards en vigueur au moment de la construction. Bien que les codes de construction se soient modifiés au cours des années, dans des domaines tels que la charpente extérieure et l'isolation, vous pouvez, en règle générale, distinguer les maisons non conformes aux normes, celles qui le sont (la majorité d'entre elles), celles qui se situent à un niveau supérieur, et celles qui sont construites sur mesure.

Classes de qualité

Le système de classification en Ontario incorpore des classes complètes et des demi-classes de qualité au nombre total de 17.

Ce système de classification va de la classe 1, qui représente une structure très peu coûteuse à la classe 10, laquelle est une structure incorporant le degré de qualité le plus élevé. La classe 6 représente la norme de construction courante à l'époque où la structure a été érigée. Elle est considérée classe de référence.

Les demi-classes sont utilisées de la classe 3,5 à la classe 9,5. Celles-ci sont utilisées lorsque les principales structures sont conformes aux spécifications d'une classe de qualité donnée et à seulement certaines des spécifications d'une ou des classes de qualité supérieure.

Pour obtenir plus de détails, cliquez sur la classe de qualité précise figurant dans la liste ci-dessous. Les renseignements apparaîtront dans un autre fichier. Lorsque vous avez fini d'examiner la ou les classe(s) de qualité, cliquez sur le bouton Précédent (Back) de votre navigateur pour revenir à la page présente.

Remarque : La loi applicable prévaut en cas de contradiction entre les présentes informations et la loi actuelle. Ces informations ne visent pas à fournir des conseils juridiques et ne sauraient servir à cette fin.

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